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Centre de confiance · version de travail

Mentions légales

Version de travail du 19 août 2026 — à compléter avec l’identité juridique, l’adresse, le RCCM/NIU, l’hébergeur contractuel et les coordonnées du responsable des données avant toute ouverture commerciale.

01

Éditeur

Le service APISNIX est édité par [RAISON SOCIALE À COMPLÉTER], [FORME JURIDIQUE], au capital de [À COMPLÉTER], immatriculée sous le numéro RCCM [À COMPLÉTER], NIU [À COMPLÉTER], dont le siège est situé [ADRESSE À COMPLÉTER].

Directeur de la publication : [NOM ET QUALITÉ À COMPLÉTER]. Contact : support@apisnix.com.

02

Hébergement

Application hébergée sur une infrastructure privée administrée par APISNIX. Le nom légal, l’adresse et le pays de l’hébergeur doivent être renseignés ici avant publication commerciale.

03

Propriété intellectuelle

La marque, l’interface, les textes, logiciels et éléments graphiques du service sont protégés. Le contrat accorde au client un droit d’usage limité, non exclusif et non transférable pendant la durée de son abonnement.

04

Contact et signalement

Toute question relative au service, à un contenu ou à une vulnérabilité peut être adressée à support@apisnix.com. Aucune donnée sensible ne doit être envoyée par email sans canal sécurisé convenu au préalable.

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